Dons et Legs

Préparer sa transmission
en toute confiance

Ce que nous avons reçu, ce que nous devons transmettre.
Depuis 1906, le Consistoire de Nice accompagne les familles, préserve le patrimoine religieux et transmet la vie juive de génération en génération.
Transmission

Depuis 1906

Une institution au service de la vie juive niçoise

Loi de 1905

Association cultuelle habilitée à recevoir dons et legs

Confidentialité

Un accompagnement gratuit, discret et sans engagement

Une institution pour tous

Transmettre, c'est donner
un avenir à ce qui compte.

Fondé à Nice en 1906, le Consistoire accompagne la communauté du premier jour au dernier. Les dirigeants passent, mais l'institution demeure : elle relie les familles, les générations et la mémoire collective.

Porté par l'Association Cultuelle Israélite de Nice, régie par la loi du 9 décembre 1905, le Consistoire est habilité à recevoir des donations et des legs destinés à l'accomplissement de son objet cultuel.

« Nos parents nous ont transmis une communauté vivante. À nous de faire en sorte que nos enfants puissent la recevoir à leur tour. »

Grand Rabbin Franck Daniel Teboul
Vos legs agissent concrètement

Toute une vie accompagnée.

Le Consistoire agit souvent dans la discrétion. Pourtant, ses missions sont présentes à chaque étape de la vie.
🕍

Synagogues et vie religieuse

Entretenir des lieux de prière vivants, sûrs et accessibles.

📖

Éducation et transmission

Talmud Torah, Bar et Bat Mitsva, accompagnement de la jeunesse.

🤝

Solidarité et aumônerie

Soutenir les familles et ne laisser personne seul dans l'épreuve.

🕯️

Service funéraire israélite

Accompagner les défunts et leurs familles avec pudeur, dignité et respect.

🍽️

Alimentation casher

Organiser et contrôler la cacherout au service de toute la communauté.

🏛️

Patrimoine et projets

Préserver Deloye, développer Flora et faire vivre les centres communautaires.

Une démarche simple

Comment faire un legs au Consistoire de Nice ?

1

Exprimer votre intention

Vous choisissez ce que vous souhaitez transmettre et, si vous le désirez, la mission ou le projet que vous souhaitez soutenir.

2

Consulter votre notaire

Votre notaire vous aide à rédiger un testament clair, conforme à votre situation familiale et à la réserve héréditaire.

3

Informer le Consistoire

Un échange confidentiel permet de vérifier la bonne désignation du bénéficiaire et la faisabilité de vos volontés.

Cette page fournit une information générale et ne remplace pas le conseil personnalisé d'un notaire.
Choisir la voie qui vous ressemble

Plusieurs formes de transmission sont possibles.

Chaque solution répond à une situation différente. Votre notaire pourra vous accompagner afin de choisir celle qui correspond le mieux à votre volonté.

Le legs par testament

Vous désignez le Consistoire pour tout ou partie de votre patrimoine. Le testament reste modifiable à tout moment.

Au décès

L'assurance-vie

Vous pouvez désigner l'Association Cultuelle Israélite de Nice comme bénéficiaire de tout ou partie de votre contrat.

Hors succession

La donation de votre vivant

Vous transmettez immédiatement un bien ou une somme, avec l'accompagnement de votre notaire lorsque la loi l'exige.

Effet immédiat

Le don régulier ou ponctuel

Vous soutenez dès aujourd'hui les missions quotidiennes et les projets du Consistoire.

Agir maintenant
Les dons et legs consentis aux associations cultuelles peuvent bénéficier d'exonérations fiscales prévues par la loi. Les conséquences dépendent de chaque situation et doivent être validées avec votre notaire ou votre conseiller.
Une générosité qui continue de vivre
Une histoire de transmission

Une générosité qui continue de vivre.

Une amie très attachée à la communauté, sans héritier direct, a souhaité que son appartement continue à servir la vie juive niçoise.

Un Sefer Torah a été réalisé à sa mémoire et le produit de son bien contribue aujourd'hui au développement du nouveau centre communautaire et de la synagogue Flora.

Son souvenir demeure. Son geste continue aujourd'hui d'aider la communauté à grandir et à transmettre son héritage aux générations futures.
Questions fréquentes

Vous vous posez peut-être ces questions.

Retrouvez les réponses aux questions les plus fréquemment posées concernant les dons, legs et donations.
Puis-je protéger mes proches et faire un legs au Consistoire ? +

Oui. La loi protège les héritiers réservataires. Votre notaire vous conseillera afin de respecter vos obligations tout en réalisant votre volonté de transmission.

Puis-je choisir l'affectation de mon legs ? +

Oui. Vous pouvez indiquer que votre legs soit consacré à une mission ou à un projet spécifique du Consistoire, dans la mesure où cette affectation est juridiquement réalisable.

Mon testament est-il définitif ? +

Non. Tant que vous êtes vivant, vous pouvez modifier ou révoquer votre testament à tout moment.

Dois-je obligatoirement informer le Consistoire ? +

Non. Toutefois, un échange confidentiel permet de vérifier que votre volonté pourra être correctement appliquée le moment venu.

Les échanges sont-ils confidentiels ? +

Oui. Toutes les informations échangées sont traitées avec la plus grande confidentialité et sans aucun engagement de votre part.